Jean-Gérard Kœnig


De: Koenig (Jean-Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2011-03-26"
depart_retraite
JORFTEXT000023589465(source JORF)
admission
16 Février 201116/02/2011
De: Koenig (Jean-Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2011-03-26"
depart_retraite
JORFTEXT000023140258(source JORF)
admission
27 Novembre 201027/11/2010
De: Jean-Gérard KOENIG
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
Groupe:
Bureau d’Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT)
date_debut="2009-01-29"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000020273409(source JORF)
nomination
17 Février 200917/02/2009
De: Koenig (Jean-Gérard)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur d'un bureau d'enquêtes. Chevalier du 30 juillet 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-30"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
promotion
16 Mai 200616/05/2006
De: Jean-Gérard Koenig
directeur du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, les décisions portant engagement d'enquêtes techniques sur des accidents ou incidents de transport terrestre, à l'exception des décisions de constitution d'une commission d'enquête telle que
prévue à l'article 21 du décret du
26 janvier 2004
susvisé, ainsi que les décisions de commissionnement des enquêteurs
mentionnés à l'article 23 du décret du
26 janvier 2004
susvisé
Groupe:
Bureau d’Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT)
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000263035(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Jean-Gérard Koenig
directeur du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, les décisions portant engagement d'enquêtes techniques sur des accidents ou incidents de transport terrestre, à l'exception des décisions de constitution d'une commission d'enquête telle que
prévue à l'article 21 du décret du
26 janvier 2004
susvisé, ainsi que les décisions de commissionnement des enquêteurs
mentionnés à l'article 23 du décret du
26 janvier 2004
susvisé
Groupe:
Bureau d’Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT)
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000235832(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Jean-Gérard Koenig
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
Groupe:
Bureau d’Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre (BEA-TT)
date_debut="2004-01-29"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000435076(source JORF)
nomination
20 Février 200420/02/2004
De: Jean-Gérard Koenig
ingénieur général des ponts et chaussées, adjoint à la directrice, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants relatifs aux dépenses de la direction de la sécurité et de la circulation routières, et notamment les ordres de missions dans la limite des crédits ouverts sur la ligne budgétaire, à l'exclusion des marchés publics, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 150 millions de francs
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000582078(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200004/03/2000
De: Jean-Gérard Koenig
ingénieur général des ponts et chaussées, adjoint à la déléguée, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants relatifs aux dépenses de la déléguée interministérielle à la sécurité routière, et notamment les ordres de missions dans la limite des crédits ouverts sur la ligne budgétaire, à l'exclusion des marchés publics, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 150 millions de francs
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000398501(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200004/03/2000
De: Kœnig (Jean-Gérard)
ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Objet:
sein du comité technique paritaire spécial de la direction de la sécurité et de la circulation routières
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction de la sécurité et de la circulation routières
suppleant
EQUS9910252A(source BODD)
désignation
25 Janvier 200025/01/2000
De: Koenig (Jean-Gérard)
représentant la direction de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres suppléants
Au titre de l'administration centrale
Groupe:
Commission nationale pour la formation professionnelle
suppleant
EQUP9910127S(source BODD)
désignation
25 Juillet 199925/07/1999
De: Jean-Gérard Koenig
ingénieur en chef des ponts et chaussées, adjoint à la directrice, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants relatifs aux dépenses de la direction de la sécurité et de la circulation routières, et notamment les ordres de missions dans la limite des crédits ouverts sur la ligne budgétaire, à l'exclusion des marchés publics, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieures à 150 millions de francs
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000393055(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 199931/03/1999
De: Jean-Gérard Koenig
ingénieur en chef des ponts et chaussées, adjoint à la déléguée, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants relatifs aux dépenses de la déléguée interministérielle à la sécurité routière, et notamment les ordres de mission, dans la limite des crédits ouverts sur la ligne budgétaire, à l'exclusion des marchés publics, des décrets, des engagements ou ordonnancements de dépenses supérieurs à 150 millions de francs
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000758807(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 199910/01/1999
De: Koenig (Jean-Gérard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur de la division des infrastructures et des transports et de la division des études d'infrastructures de transports et d'ouvrages d'art à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants de l'Etat, outre les membres de droit
Représentant le ministre chargé de l'équipement, et du logement
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000758215(source JORF)
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Koenig (Jean-Gérard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000187406(source JORF)
nomination
10 Décembre 199710/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.